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Marques déposées par DES DOMAINES ROCHETODO
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LE PETIT PAUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT PAUL
DES DOMAINES ROCHE, SCEA

Numéro de dépôt :
4263105
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2026
LE PETIT PAUL de DES DOMAINES ROCHE

Présentation de la marque LE PETIT PAUL

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par DES DOMAINES ROCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est DES DOMAINES ROCHETODO domicilié(e) PIS BAS - 46700 - VIRE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 230 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien COIRAULT domicilié(e) 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France.

La marque LE PETIT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PAUL arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

DES DOMAINES ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : PEYRIERES DE LA CROZE , CHEVALIER DE LA CROZE , MOULIN HAUT , ROCHET LAMOTHE , DOMAINE ROCHE , CHATEAU CROZE DE PYS


DES DOMAINES ROCHE, SCEA - PIS BAS - 46700 - VIRE SUR LOT - France - SIREN 342230315


M. Fabien COIRAULT - 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.